La circulaire parue en juin 2023 a modifié certains éléments de la règlementation concernant les sorties scolaires sans nuitées. Elle a été complétée par le « guide relatif à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans le premier degré » paru en septembre 2023.

Une sortie est considérée facultative si

• elle a lieu dans un pays frontalier,
• elle comprend une ou plusieurs nuitées,
• elle entraine un coût pour la famille.

Ainsi, une sortie qui comprend la pause méridienne peut être obligatoire à condition que le repas soit pris en charge pour l’école. Si les familles fournissent le repas, elle est alors facultative.

Les taux d’encadrement à respecter sont les suivants :

• pour des élèves de cycle 1 ou avec un groupe comprenant des élèves de cycle 1 :

• • Jusqu’à 16 élèves : Deux adultes dont l’enseignant de la classe
  • Au-delà d’un groupe de 16 élèves : Un adulte supplémentaire pour 8 élèves
  • Ainsi, la notion de « sortie de proximité » n’apparaît plus en maternelle.

 

• pour des élèves de cycle 2 et 3
  • Jusqu’à 30 élèves : Deux adultes dont l’enseignant de la classe
  • Au-delà d’un groupe de 30 élèves : Un adulte supplémentaire pour 15 élèves
  • « En élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire obligatoire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une
    durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. »

Lorsqu’un personnel de l’établissement relevant d’un autre employeur participe à la sortie (AESH, ATSEM, etc.), il appartient au directeur d’école de collecter les autorisations nécessaires.

Ni l’AESH ni un volontaire en service civique ni un stagiaire ne compte dans le taux d’encadrement.

Pour certaines activités jugées « à risque », le taux d’encadrement est renforcé (contactez votre CPC).

Les dossiers de demande d’autorisation :

• dossier_sorties_scolaires_sans_nuitée_occasionnelle_maternelle ou
• dossier_sorties_scolaires_sans_nuitée_occasionnelle_élémentaire

Ils sont soumis au directeur ou de la directrice de l’école et  rassemblent les annexes suivantes:

• Le formulaire de demande d’autorisation de sortie ;
• le cas échéant : le budget prévisionnel ;
• le cas échéant : les fiches d’information sur le transport :
  • Annexe 3 : la fiche transport
  • Annexe 3 bis : le schéma de conduite
  • Annexe 3 : l’attestation de prise en charge
  • Annexe 5 : la liste des passagers
• si nécessaire : un programme détaillé de la sortie scolaire.

Lorsque la sortie scolaire est facultative, le dossier comprend également :

• Les attestations parentales ;
• les attestations d’assurance obligatoires ;
• les autorisations de sortie de territoire si la sortie a lieu dans un pays étranger frontalier

Toutes ces annexes sont téléchargeables en cliquant sur le texte de l’article.

Le directeur ou la directrice d’école autorise ou refuse, par écrit, la sortie scolaire :

•  en début d’année scolaire ou en début de trimestre pour une sortie scolaire obligatoire récurrente ;
• au moins trois jours avant pour les autres sorties scolaires sans nuitée.

Tous les voyages doivent être déclarés sur :

https://www.ac-dijon.fr/formulaire-voyage-en-france-128411

L’IEN est informée par email en amont de la sortie des sorties scolaires à la journée uniquement.

2 cartes mentales à télécharger :

• le taux d’encadrement en maternelle:
• taux d’encadrement en élémentaire

Pour toute question, contactez Amélie BELOT : ce.cpc2-dijon-sud@ac-dijon.fr