La circulaire parue en juillet 2024 a modifié certains éléments de la circulaire de juin 2023 concernant les sorties scolaires sans nuitées, complétée par le « guide relatif à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans le premier degré » paru en septembre 2023.
Une sortie est considérée facultative si
- elle a lieu dans un pays frontalier,
- elle comprend une ou plusieurs nuitées,
- elle entraine un coût pour la famille.
Ainsi, une sortie qui comprend la pause méridienne peut être obligatoire à condition que le repas soit pris en charge pour l’école. Si les familles fournissent le repas, elle est alors facultative.
Les taux d’encadrement à respecter sont les suivants :
- pour des élèves de cycle 1 ou avec un groupe comprenant des élèves de cycle 1 :
-
- Jusqu’à 16 élèves : Deux adultes dont au moins un enseignant
- Au-delà d’un groupe de 16 élèves : Un adulte supplémentaire pour 8 élèves
- « Toutefois, l’enseignant, accompagné d’un adulte, peut se rendre avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. Au-delà de 24 élèves, la présence d’un adulte supplémentaire est recommandé. » Ainsi, la notion de sortie de « proximité » est rétablie.
- pour des élèves de cycle 2 et 3
- Jusqu’à 30 élèves : Deux adultes dont au moins un enseignant
- Au-delà d’un groupe de 30 élèves : Un adulte supplémentaire pour 15 élèves
- « En élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une
durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. »
- Jusqu’à 30 élèves : Deux adultes dont au moins un enseignant
Lorsqu’un personnel de l’établissement relevant d’un autre employeur participe à la sortie (AESH, ATSEM, etc.), il appartient au directeur d’école de collecter les autorisations nécessaires.
Ni l’AESH ni un volontaire en service civique ni un stagiaire ne compte dans le taux d’encadrement.
Pour certaines activités jugées « à risque », le taux d’encadrement est renforcé (contactez votre CPC).
Les dossiers de demande d’autorisation :
- dossier_sorties_scolaires_sans_nuitée_occasionnelle_maternelle ou
- dossier_sorties_scolaires_sans_nuitée_occasionnelle_élémentaire
Ils sont soumis au directeur ou de la directrice de l’école et rassemblent les annexes suivantes:
- Le formulaire de demande d’autorisation de sortie ;
- le cas échéant : le budget prévisionnel ;
- le cas échéant : les fiches d’information sur le transport :
- si nécessaire : un programme détaillé de la sortie scolaire.
Lorsque la sortie scolaire est facultative, le dossier comprend également :
- Les attestations parentales ;
- les attestations d’assurance obligatoires ;
- les autorisations de sortie de territoire si la sortie a lieu dans un pays étranger frontalier
Toutes ces annexes sont téléchargeables en cliquant sur le texte de l’article.
Le directeur ou la directrice d’école autorise ou refuse, par écrit, la sortie scolaire :
- en début d’année scolaire ou en début de trimestre pour une sortie scolaire obligatoire récurrente ;
- au moins trois jours avant pour les autres sorties scolaires sans nuitée.
Tous les voyages doivent être déclarés sur :
https://www.ac-dijon.fr/formulaire-voyage-en-france-128411
L’IEN est informée par email en amont de la sortie des sorties scolaires à la journée uniquement.
2 cartes mentales à télécharger :
Pour toute question, contactez Amélie BELOT : ce.cpc2-dijon-sud@ac-dijon.fr